CODE

CODE
n. m.

Compilation des lois, constitutions, rescrits, etc., faite par ordre de certains empereurs romains. Le code théodosien ou de Théodose. Le code de Justinien, ou absolument Le Code. Dans tel titre du Code. Le Code et le Digeste.

Il s’est dit aussi de Plusieurs recueils des ordonnances de nos rois, et même de quelques- unes de ces ordonnances. Le code Louis. Le code de la marine. Le code noir.

Il se dit maintenant de Tout corps de lois qui renferme un système complet de législation sur certaine matière. Notre jurisprudence actuelle est fondée sur six codes principaux : le code civil, le code de procédure civile, le code de commerce, le code d’instruction criminelle, le code pénal et le code forestier. Code rural. Code militaire. Code de la route.

On dit, par abréviation, C’est dans le code.

Il se dit quelquefois au figuré d’un Ouvrage qui contient un recueil de préceptes, un corps de doctrine sur une matière quelconque. Cet excellent livre est un véritable code de morale.

Fig., Le code de la morale, de l’honneur, etc., Les lois, les préceptes de la morale, de l’honneur, etc.

L'Academie francaise. 1935.

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